Les produits à effet de levier, comme les CFD, le forex au comptant reconduit (rolling spot), les futures, les options et la négociation sur marge, peuvent faire varier le solde du compte bien plus vite que le prix du sous-jacent. Les autorités accordent donc une grande attention à ce que savent les clients de détail avant de les négocier.
L'article 25(3) de MiFID II (directive 2014/65/UE) exige une évaluation du caractère approprié fondée sur les connaissances et l'expérience pour les produits complexes vendus sans conseil. L'article 57 du règlement délégué (UE) 2017/565 fixe les critères des instruments non complexes ; les dérivés à effet de levier n'y satisfont pas.
La décision (UE) 2018/796 de l'ESMA a limité l'effet de levier sur les CFD pour les clients de détail à partir du 1er août 2018 (de 30:1 à 2:1 selon le sous-jacent), a instauré la clôture des positions à 50 % de la marge et la protection contre le solde négatif, et a imposé un avertissement sur les risques normalisé. La décision (UE) 2018/795 de l'ESMA a interdit la commercialisation, la distribution et la vente d'options binaires aux clients de détail à partir du 2 juillet 2018. Les autorités nationales ont ensuite adopté des mesures permanentes.
Royaume-Uni : depuis le 1er août 2019, la FCA PS19/18 applique des limites de levier, la clôture des positions, la protection contre le solde négatif et des avertissements sur les risques aux CFD vendus aux clients de détail.
Singapour : en vertu de la MAS Notice SFA 04-N12, les clients de détail doivent réussir une Customer Knowledge Assessment avant de négocier des Specified Investment Products non cotés, dont les CFD et le change avec effet de levier, ou bien recevoir un conseil.
États-Unis : la NFA Compliance Rule 2-30 impose aux entreprises de futures de recueillir des informations sur le client, y compris son expérience de négociation, et de fournir une information sur les risques avant l'ouverture du compte.
Unicorn Academy for Business est un outil d'évaluation des connaissances que vous utilisez dans vos propres processus. Il ne décide pas si un produit est approprié pour un client et ne garantit pas à lui seul la conformité à MiFID II, à MiCA ou à toute autre règle. L'usage que vous faites des résultats, ainsi que l'évaluation du caractère approprié ou de l'adéquation, restent sous votre responsabilité.
Actions américaines, options, futures, forex, crypto, pre-IPO et marchés privés, et art. Chaque catégorie dispose de sa propre banque de questions issue des cours de Unicorn Academy.
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Non. C'est un élément sur les connaissances que vous utilisez dans votre propre évaluation, qui reste sous votre responsabilité.
Cette page fournit des informations générales et ne constitue pas un conseil juridique. Les règles évoluent et s'appliquent différemment selon le pays, l'agrément et le type de client : consultez les textes officiels en vigueur et les orientations de votre autorité de surveillance.